L’entreprise « OSIOM AGENCY SASU » est une Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU), enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIREN "En cours d'immatricultion", au capital social de 100€ .
Le site Internet osiom.fr est édité par la société OSIOM AGENCY SASU.
Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Pour l’exercer, l’utilisateur peut adresser sa demande par mail à [email protected].
Le site internet « Osiom », et en particulier son contenu, sont protégés par les textes relatifs au droit de la propriété intellectuelle en vigueur en France. L’utilisation de la marque « Osiom » ne confère aucun droit à l’utilisateur.
Ces droits restent la propriété exclusive de « OSIOM AGENCY SASU ».
En conséquence, le contenu disponible sur « Osiom » sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques.
Sauf autorisation expresse écrite de « OSIOM AGENCY SASU » toute reproduction ou diffusion constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.
© 2023 Osiom Agency. All rights reserved.
Mentions légales - Politique de confidentialité